Mentions légales
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute,
quelque soit sa qualité (professionnel du tourisme ou de l'évènementiel,
particulier...), visitant le site d'Ossia Conseil.
Les informations regroupées dans ce site sont destinées
à une présentation institutionnelle des activités
d'Ossia Conseil.
Contenu et utilisation du site
Ossia Conseil met à disposition un contenu à
titre informatif. Les informations présentes sur le site n'ont
pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.
Ossia Conseil s'efforce de contrôler la véracité des
informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve
le droit de modifier ou supprimer tout ou partie le contenu du site à
tout moment et sans préavis.
Ossia Conseil ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour
tout dommage résultant de l'inexactitude, d'erreurs ou d'omissions
d' informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant
d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur son site avec l'intention de
nuire aux intérêts ou à l'image d'Ossia Conseil notamment
en dénaturant les informations répertoriées sur le
Site ou en y introduisant un virus.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et chacun de ses éléments
pris séparément relèvent de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement
de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection
au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de
données...)
Toutes les images, vidéos, informations, marques, logos,..., sont
la propriété d'Ossia Conseil ou font l'objet d'une autorisation
d'utilisation.
Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement
informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle
ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le
site est soumise à l'autorisation écrite et préalable
d'Ossia Conseil à l'exception d'une copie à usage privé
et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété
intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont
il est fait mention.
La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du
contenu du site :
" Copyright - Ossia Conseil - Tous droits réservés
"
Liens
La responsabilité d'Ossia Conseil ne saurait être
engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès
via notre site, Ossia Conseil ne disposant d'aucun moyen de contrôle
du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Ossia Conseil
n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites tiers, de
leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles.
Tout lien en direction du site http://www.ossia-conseil.com doit faire
l'objet d'une autorisation préalable et écrite d'Ossia
Conseil.
Politique de protection des données personnelles
Les données recueillies par le site http://www.ossia-conseil.com
sont uniquement destinées à l'envoie de la newsletter, aucune
donnée personnelle ne sera fournie à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en
date du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004,
vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification
et de suppression s'agissant des données qui vous concernent.
Juridique
Toute réclamation ou poursuite concernant ce
site Web ou son utilisation sont soumis au droit Français. Le tribunal
de commerce de Paris est seul compétent.
Crédits du site
INTHEMOON : création de site internet